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E-Bike : quelques règles de circulation à retenir

Êtes-vous prêt à rouler en vélo électrique cet été? Lisez ces quelques règles de circulation pour assurer votre sécurité

Albrecht Lotz
Publié le 5 mai 2021
Dextra protection juridique regles circulation velo electrique illustration

Vous avez décidé d'acheter un vélo électrique pendant la pandémie du covid-19 et vous vous demandez maintenant à quoi il faut faire attention d’un point de vue juridique ? Les informations suivantes vous sont destinées.

Les e-bikes entrent légalement dans la catégorie des motocycles. On distingue les e-bikes ou motos légères lentes (art. 18 lit. b n° 1 OETV) et les e-bikes rapides, correctement appelés : autres motos (art. 18 lit. a n° 2 OETV). Les cyclomoteurs légers à moteur sont des véhicules électriques à deux places maximum, dotés d'un moteur d'une puissance maximale de 0,5 kW et d'une vitesse maximale par construction de 20 km/h, avec une assistance au pédalage jusqu'à 25 km/h. Les vélos rapides ou autres vélos motorisés sont les e-bikes, qui atteignent une vitesse maximale de 30 km/h. Avec l'assistance au pédalage, ils peuvent se déplacer à une vitesse allant jusqu'à 45 km/h. La puissance du moteur est de 1 kW maximum.

En règle générale, les conducteurs de vélos électriques, quelle que soit leur catégorie, doivent respecter les règles applicables aux cyclistes (art. 42, al. 4, OCR). L'utilisation des pistes cyclables est obligatoire pour tous les vélos électriques (art. 42, al. 4 OCR conformément à l'art. 46, al. 1 LCR et l'art. 33, al. 1 OSR).

Si un panneau de circulation indique une interdiction d'utiliser des vélos et des motos conformément à l'art. 19, al. 1, let. c OSR, cela vaut également pour les e-bikes. Une particularité s’applique toutefois lorsqu’une zone est marquée par un panneau de signalisation "Interdiction aux motos" conformément l'art. 19, al. 1, let. c OSR. Dans ce cas, les e-bikes lents sont autorisés à passer avec le moteur en marche. Les conducteurs de vélos électriques rapides, en revanche, doivent couper le moteur.

Contrairement aux cyclistes normaux, le port d'un casque de sécurité est obligatoire pour la conduite de vélos électriques rapides, conformément à l'art. 3b, al. 1, OCR. Cette obligation de port du casque ne s'applique pas aux e-bikes lents (art. 3b al. lit. E OCR).

La conduite d'un cyclomoteur électrique rapide nécessite toujours un permis de conduire de catégorie M (ou G) et une plaque d'immatriculation. Cela n'est généralement pas nécessaire pour les conducteurs de vélos électriques lents (art. 5, al. 2, let. d OAC).

La conduite d'un e-bike n'est autorisée qu'à partir de l'âge de 14 ans. Un permis de conduire est également requis pour la conduite d'un e-bike lent entre 14 et 16 ans (art. 6, al. 5 OAC).